SNC FRICHEMESNIL - Autorisations d'urbanisme

Active
899060941 Société en nom collectif PME Créée le 01/04/2021

Infos clés

Total autorisations

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SNC FRICHEMESNIL

SNC FRICHEMESNIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frichemesnil.

Profil et organisation

SNC FRICHEMESNIL est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 76230 à BOIS-GUILLAUME.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SNC FRICHEMESNIL
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/04/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Autorisations d'urbanisme de SNC FRICHEMESNIL

Activité d’urbanisme de SNC FRICHEMESNIL

SNC FRICHEMESNIL compte 2 autorisations recensées sur la période 25/01/2021 - 24/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC FRICHEMESNIL, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/01/2021 - 24/06/2021

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SNC FRICHEMESNIL

1 autorisation sur la période 24/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Frichemesnil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
327 Route Du Val Bouvier, Frichemesnil (76690) PA B466 9 845 m² 2021/06/24

Permis de démolir de SNC FRICHEMESNIL

1 autorisation sur la période 25/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Frichemesnil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
327 Route Du Val Bouvier, Frichemesnil (76690) PD B466 9 845 m² 2021/01/25

Répartition géographique des autorisations de SNC FRICHEMESNIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SNC FRICHEMESNIL

Sources des informations sur SNC FRICHEMESNIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC FRICHEMESNIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC FRICHEMESNIL ?
SNC FRICHEMESNIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC FRICHEMESNIL ?
Le profil de SNC FRICHEMESNIL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC FRICHEMESNIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC FRICHEMESNIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC FRICHEMESNIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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