SNC DU PETIT MOUSSE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
351354113 Société en nom collectif ETI Créée le 17/07/1989

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SNC DU PETIT MOUSSE

SNC DU PETIT MOUSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Elven.

Profil et organisation

SNC DU PETIT MOUSSE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré à 56890 SAINT-AVE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SNC DU PETIT MOUSSE
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
17/07/1989
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SNC DU PETIT MOUSSE

Activité d’urbanisme de SNC DU PETIT MOUSSE

SNC DU PETIT MOUSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/08/2018 - 18/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC DU PETIT MOUSSE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/08/2018 - 18/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC DU PETIT MOUSSE

1 autorisation sur la période 18/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Elven. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC DU PETIT MOUSSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Operation Savana, Elven (56250) PC Logement AI4, AI5 2 269 m² 536 m² 2021/05/18

Permis de démolir de SNC DU PETIT MOUSSE

1 autorisation sur la période 31/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Elven. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
5 Rue Operation Savana, Elven (56250) PD AI4, AI5 2018/08/31

Répartition géographique des autorisations de SNC DU PETIT MOUSSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SNC DU PETIT MOUSSE

Sources des informations sur SNC DU PETIT MOUSSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC DU PETIT MOUSSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC DU PETIT MOUSSE ?
SNC DU PETIT MOUSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC DU PETIT MOUSSE ?
Le profil de SNC DU PETIT MOUSSE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC DU PETIT MOUSSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC DU PETIT MOUSSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC DU PETIT MOUSSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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