2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SNC DES LACS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Amancy.
SNC DES LACS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 68460 à Lutterbach.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC DES LACS compte 3 autorisations recensées sur la période 07/05/2018 - 22/02/2021, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC DES LACS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 07/05/2018 - 22/02/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Amancy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC DES LACS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Pierre Longue, Amancy (74800) | PC Logement | 0B2643, 0B2644 | 6 807 m² | 1 570 m² | 2021/02/22 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Loeze, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Logement | CK117 | 3 144 m² | 1 257 m² | 2020/09/30 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Che Du Devès Ouest, Ternay (69360) | PC Logement | AR168 | 1 663 m² | 850 m² | 2018/05/07 |
3 communes - 3 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
