2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
SNC COEUR DE VILLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2018 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fonsorbes.
SNC COEUR DE VILLE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 31500 à Toulouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC COEUR DE VILLE compte 4 autorisations recensées sur la période 16/10/2018 - 13/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC COEUR DE VILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Fonsorbes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC COEUR DE VILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp Des 4 Vents Lot 4, Fonsorbes (31470) | PC Logement | BT77 P | 1 879 m² | 791 m² | 2018/12/13 |
| Imp Des 4 Vents Lot 3, Fonsorbes (31470) | PC Logement | BT77 P | 570 m² | 132 m² | 2018/12/13 |
2 autorisations sur la période 16/10/2018 - 21/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Fonsorbes. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Imp Des Quatre Vents, Fonsorbes (31470) | PA | BT77 | 11 531 m² | 2018/11/21 |
| Imp Impasse Des 4 Vents, Fonsorbes (31470) | PA | BT74P | 811 m² | 2018/10/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
