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SNC CLEMA - Permis de construire et DP

Active
522829720 Société en nom collectif PME Créée le 27/05/2010

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Saône-et-Loire (71)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de SNC CLEMA

SNC CLEMA est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Châtenoy-en-Bresse.

Profil et organisation

SNC CLEMA est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 71380 à Allériot.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SNC CLEMA
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/05/2010
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SNC CLEMA

Activité d’urbanisme de SNC CLEMA

SNC CLEMA compte 5 autorisations recensées sur la période 08/01/2014 - 16/06/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC CLEMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

08/01/2014 - 16/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SNC CLEMA

5 autorisations sur la période 08/01/2014 - 16/06/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Châtenoy-en-Bresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC CLEMA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SNC CLEMA

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Châtenoy-en-Bresse

2 autorisations

Épervans

2 autorisations

Dracy-le-Fort

1 autorisation

Département représenté

Saône-et-Loire (71)

5 autorisations

Demandeurs comparables à SNC CLEMA

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SARL DU ROSOY
SIREN 793354416
Même département de siège
13 autorisations 13 PC
SCI 5A IMMOBILIERE
SIREN 778147660
Même département de siège
8 autorisations 8 PC
LA PROMENADE
SIREN 811002898
Même département de siège
7 autorisations 7 PC
SCI L'IMMOBILIERE
SIREN 401738869
Même département de siège
6 autorisations 3 PC 3 PD
SC FAMILIALE DE SIMONE
SIREN 804929016
Même département de siège
6 autorisations 6 PC
LE BREUIL DISTRIBUTION
SIREN 322251307
Même département de siège
5 autorisations 5 PC

Sources des informations sur SNC CLEMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC CLEMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC CLEMA ?
SNC CLEMA est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC CLEMA ?
Le profil de SNC CLEMA recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC CLEMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC CLEMA concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC CLEMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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