SNC CLEMA - Permis de construire et DP

Active
522829720 Société en nom collectif PME Créée le 27/05/2010

Présentation détaillée de SNC CLEMA

SNC CLEMA est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Châtenoy-en-Bresse.

Profil et organisation

SNC CLEMA est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 71380 à ALLERIOT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SNC CLEMA
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/05/2010
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SNC CLEMA

Activité d’urbanisme de SNC CLEMA

SNC CLEMA compte 5 autorisations recensées sur la période 08/01/2014 - 16/06/2022, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC CLEMA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

08/01/2014 - 16/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SNC CLEMA

5 autorisations sur la période 08/01/2014 - 16/06/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Châtenoy-en-Bresse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC CLEMA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Tuileries, Châtenoy-en-Bresse (71380) PC Logement AB14 700 m² 105 m² 2022/06/16
Rue Du Premoy, Dracy-le-Fort (71640) PC Logement AC1462 685 m² 101 m² 2018/12/07
Rue De La Motte, Épervans (71380) PC Logement B817, B818 113 m² 2014/05/13
Rue De La Motte Lotissement Terres De, Épervans (71380) PC Logement B1233, B818 133 m² 2014/04/19
Champ Chassy, Châtenoy-en-Bresse (71380) PC Locaux ZB279, ZB308 3 264 m² 1 194 m² 2014/01/08

Répartition géographique des autorisations de SNC CLEMA

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SNC CLEMA

Sources des informations sur SNC CLEMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC CLEMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC CLEMA ?
SNC CLEMA est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC CLEMA ?
Le profil de SNC CLEMA recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC CLEMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC CLEMA concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC CLEMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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