SNC CHEMIN DE FENOUILLET - Permis de construire et DP

Cessée
814154407 Société en nom collectif GE Créée le 07/10/2015

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SNC CHEMIN DE FENOUILLET

SNC CHEMIN DE FENOUILLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

SNC CHEMIN DE FENOUILLET est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré à 31100 TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SNC CHEMIN DE FENOUILLET
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
07/10/2015
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SNC CHEMIN DE FENOUILLET

Activité d’urbanisme de SNC CHEMIN DE FENOUILLET

SNC CHEMIN DE FENOUILLET compte 2 autorisations recensées sur la période 26/07/2017 - 12/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC CHEMIN DE FENOUILLET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/07/2017 - 12/03/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC CHEMIN DE FENOUILLET

2 autorisations sur la période 26/07/2017 - 12/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC CHEMIN DE FENOUILLET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
75 Che De Fenouillet, Toulouse (31100) PC Logement CA27, CA48 11 738 m² 3 605 m² 2018/03/12
75 Ch De Fenouillet, Toulouse (31100) PC Logement CA27, CA48 11 738 m² 3 605 m² 2017/07/26

Répartition géographique des autorisations de SNC CHEMIN DE FENOUILLET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SNC CHEMIN DE FENOUILLET

Sources des informations sur SNC CHEMIN DE FENOUILLET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC CHEMIN DE FENOUILLET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC CHEMIN DE FENOUILLET ?
SNC CHEMIN DE FENOUILLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC CHEMIN DE FENOUILLET ?
Le profil de SNC CHEMIN DE FENOUILLET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC CHEMIN DE FENOUILLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC CHEMIN DE FENOUILLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC CHEMIN DE FENOUILLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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