2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
SNC BATISTA est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Charantonnay.
SNC BATISTA est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 38070 à Saint-Quentin-Fallavier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC BATISTA compte 6 autorisations recensées sur la période 06/03/2014 - 15/04/2022, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC BATISTA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 06/03/2014 - 15/04/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Frontonas. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC BATISTA dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 196 Avenu De Ruffieu, Nivolas-Vermelle (38300) | PC Logement | AB421 | 1 245 m² | 124 m² | 2017/05/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 09/01/2017 - 24/05/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Charantonnay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Peage, Oytier-Saint-Oblas (38780) | PA | AS18P, AS192 | 5 270 m² | 2018/05/24 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1520 Avenue Du Dauphine, Charantonnay (38790) | PA | AK211, AK212 | 1 202 m² | 2017/01/09 |
6 communes - 1 département - 1 région
Charantonnay
1 autorisation
Frontonas
1 autorisation
Janneyrias
1 autorisation
Nivolas-Vermelle
1 autorisation
Oytier-Saint-Oblas
1 autorisation
Roche
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
