SMICTOM DE L'EMBRUNAIS SAVINOIS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SMICTOM DE L'EMBRUNAIS SAVINOIS
SMICTOM DE L'EMBRUNAIS SAVINOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Embrun.
Profil et organisation
SMICTOM DE L'EMBRUNAIS SAVINOIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 05200 à EMBRUN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SMICTOM DE L'EMBRUNAIS SAVINOIS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Sigle
- SMICTOM
- Date de création
- 01/01/2001
Siège social
Permis de construire et DP de SMICTOM DE L'EMBRUNAIS SAVINOIS
Activité d’urbanisme de SMICTOM DE L'EMBRUNAIS SAVINOIS
SMICTOM DE L'EMBRUNAIS SAVINOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2013 - 07/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SMICTOM DE L'EMBRUNAIS SAVINOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SMICTOM DE L'EMBRUNAIS SAVINOIS
2 autorisations sur la période 10/06/2013 - 07/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Embrun.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SMICTOM DE L'EMBRUNAIS SAVINOIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Maure Froid, Embrun (05200) | PC Locaux | C71 | 24 910 m² | 50 m² | 2013/10/07 |
| Le Plan D Eau, Embrun (05200) | PC Locaux | AN431 | 136 652 m² | 267 m² | 2013/06/10 |
Répartition géographique des autorisations de SMICTOM DE L'EMBRUNAIS SAVINOIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SMICTOM DE L'EMBRUNAIS SAVINOIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SMICTOM DE L'EMBRUNAIS SAVINOIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.