2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SM POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS RESIDUELS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Séguinière.
SM POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS RESIDUELS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 49280 à La Séguinière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SM POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS RESIDUELS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/04/2014 - 13/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS RESIDUELS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/04/2014 - 13/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à La Séguinière.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM POUR LE TRAITEMENT ET LA VALORISATION DES DECHETS MENAGERS RESIDUELS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L' Aujardiere, Saint-Christophe-du-Bois (49280) | PC Locaux | AL281, AL295 | 9 677 m² | 1 171 m² | 2023/03/13 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za De La Bergerie, La Séguinière (49280) | PC Locaux | AO27 | 3 000 m² | 230 m² | 2014/04/01 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
