SM KERVAL CENTRE ARMOR - Permis de construire et DP

Active
200043677 Syndicat mixte fermé PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de SM KERVAL CENTRE ARMOR

SM KERVAL CENTRE ARMOR est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ploufragan.

Profil et organisation

SM KERVAL CENTRE ARMOR est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 22440 à PLOUFRAGAN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SM KERVAL CENTRE ARMOR
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SM KERVAL CENTRE ARMOR

Activité d’urbanisme de SM KERVAL CENTRE ARMOR

SM KERVAL CENTRE ARMOR compte 7 autorisations recensées sur la période 10/03/2015 - 10/02/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SM KERVAL CENTRE ARMOR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

10/03/2015 - 10/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SM KERVAL CENTRE ARMOR

7 autorisations sur la période 10/03/2015 - 10/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Ploufragan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM KERVAL CENTRE ARMOR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Fontaine De Trémargat, Lantic (22410) PC Locaux ZO97 37 025 m² 52 m² 2026/02/10
La Fontaine De Tremargat, Lantic (22410) PC Locaux ZO97 37 025 m² 153 m² 2018/11/06
Fontaine Tremargat, Lantic (22410) PC Locaux ZO79 149 044 m² 200 m² 2017/03/03
Les Chatelets, Ploufragan (22440) DP Locaux BI176 12 440 m² 2 m² 2016/12/21
Les Chatelets, Ploufragan (22440) PC Locaux BI176 12 440 m² 1 715 m² 2016/01/27
Rue Du Boisillon, Ploufragan (22440) PC Locaux BI176 12 440 m² 33 m² 2015/11/23
Rue Du Boisillon, Ploufragan (22440) PC Locaux BI169, BI91 74 205 m² 3 578 m² 2015/03/10

Répartition géographique des autorisations de SM KERVAL CENTRE ARMOR

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SM KERVAL CENTRE ARMOR

Sources des informations sur SM KERVAL CENTRE ARMOR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SM KERVAL CENTRE ARMOR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM KERVAL CENTRE ARMOR ?
SM KERVAL CENTRE ARMOR est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM KERVAL CENTRE ARMOR ?
Le profil de SM KERVAL CENTRE ARMOR recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM KERVAL CENTRE ARMOR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM KERVAL CENTRE ARMOR concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM KERVAL CENTRE ARMOR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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