Autorisations en 2025
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Chemin De La Lande, Trèbes (11800) | PA | AX1, AX2 | 174 100 m² | 2025/03/25 |
SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES - Permis d'aménager
Active
251101549
Syndicat mixte ouvert
PME
Créée le 30/05/2002
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES
SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trèbes.
Profil et organisation
SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 11000 à Carcassonne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte ouvert
- Activité principale
- NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Sigle
- SMMAR
- Date de création
- 30/05/2002
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis d'aménager de SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES
Activité d’urbanisme de SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES
SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES compte 1 autorisation recensée sur la période 25/03/2025 - 25/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/03/2025 - 25/03/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES
1 autorisation sur la période 25/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Trèbes.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SYNDICAT AUDOIS D'ENERGIES ET DU NUMERIQUE SYADEN
SIREN 200026789
Même secteur et même département
86 autorisations
86 PC
LE GRAND NARBONNE COMMUNAUTE D AGGLOMERATION
SIREN 241100593
Même secteur et même département
38 autorisations
30 PC
5 PA
3 PD
CARCASSONNE AGGLO
SIREN 200035715
Même secteur et même département
29 autorisations
18 PC
2 PA
9 PD
COMMUNAUTE DE COMMUNES CASTELNAUDARY LAURAGAIS AUDOIS
SIREN 200035855
Même secteur et même département
12 autorisations
8 PC
3 PA
1 PD
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER AUDE
SIREN 130009004
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PD
CC PYRENEES AUDOISES
SIREN 200043776
Même secteur et même département
9 autorisations
8 PC
1 PD
Sources des informations sur SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES ?
SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES ?
Le profil de SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM DES MILIEUX AQUATIQUES ET RIVIERES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable