SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE - Permis de construire et DP

Active
200094647 Syndicat mixte fermé PME Créée le 01/01/2021

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE

SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Baladou.

Profil et organisation

SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 46600 à MARTEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Sigle
SMECMVD
Date de création
01/01/2021
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE

Activité d’urbanisme de SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE

SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE compte 3 autorisations recensées sur la période 02/03/2023 - 03/01/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

02/03/2023 - 03/01/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE

3 autorisations sur la période 02/03/2023 - 03/01/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Baladou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Piece Forte, Baladou (46600) PC Locaux 0A1248, 0A1254 3 414 m² 102 m² 2025/01/03
Balme, Saint-Denis-lès-Martel (46600) PC Locaux AK233, AK267 1 745 m² 86 m² 2024/02/12
La Croix Rempart, Martel (46600) PC Locaux AW490, AW497 16 135 m² 48 m² 2023/03/02

Répartition géographique des autorisations de SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE

Sources des informations sur SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE ?
SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE ?
Le profil de SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM DES EAUX DU CAUSSE DE MARTEL ET DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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