SM D'AMENAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DE LA CEZE ET DES AFFLUENTS DU RHONE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SM D'AMENAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DE LA CEZE ET DES AFFLUENTS DU RHONE
SM D'AMENAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DE LA CEZE ET DES AFFLUENTS DU RHONE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Ambroix.
Profil et organisation
SM D'AMENAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DE LA CEZE ET DES AFFLUENTS DU RHONE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 30500 à SAINT-AMBROIX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SM D'AMENAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DE LA CEZE ET DES AFFLUENTS DU RHONE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
- SIRET du siège
- Sigle
- SM AB CEZE
- Date de création
- 11/12/1991
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SM D'AMENAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DE LA CEZE ET DES AFFLUENTS DU RHONE
Activité d’urbanisme de SM D'AMENAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DE LA CEZE ET DES AFFLUENTS DU RHONE
SM D'AMENAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DE LA CEZE ET DES AFFLUENTS DU RHONE compte 3 autorisations recensées sur la période 30/06/2014 - 03/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM D'AMENAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DE LA CEZE ET DES AFFLUENTS DU RHONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SM D'AMENAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DE LA CEZE ET DES AFFLUENTS DU RHONE
3 autorisations sur la période 30/06/2014 - 03/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Ambroix.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM D'AMENAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DE LA CEZE ET DES AFFLUENTS DU RHONE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 95 Chemin De La Carriere, Saint-Ambroix (30500) | DP Locaux | B3449 | 1 339 m² | 14 m² | 2025/02/03 |
| Rte D Uzes, Saint-Ambroix (30500) | PC Locaux | B3229, B3225 | 1 563 m² | 263 m² | 2015/02/04 |
| Rte D Uzes, Saint-Ambroix (30500) | PC Locaux | B3229, B3225 | 1 563 m² | 263 m² | 2014/06/30 |
Répartition géographique des autorisations de SM D'AMENAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DE LA CEZE ET DES AFFLUENTS DU RHONE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SM D'AMENAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DE LA CEZE ET DES AFFLUENTS DU RHONE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SM D'AMENAGEMENT DES BASSINS VERSANTS DE LA CEZE ET DES AFFLUENTS DU RHONE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.