2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
3
SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Rémy-lès-Chevreuse.
SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 91160 à Saulx-les-Chartreux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE compte 4 autorisations recensées sur la période 25/11/2021 - 16/10/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 16/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Mesnil-Saint-Denis. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Noes, Le Mesnil-Saint-Denis (78320) | PC Locaux | 0Y229, 0Y271 | 21 615 m² | 221 m² | 2023/10/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 25/11/2021 - 17/10/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Rémy-lès-Chevreuse. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Des Ecoles, Saint-Rémy-lès-Chevreuse (78470) | PA | AI77, AI23 | 7 043 m² | 2022/10/17 |
| Allee Du 8 Mai 1945, Saint-Rémy-lès-Chevreuse (78470) | PA | AS2 | 4 445 m² | 2022/10/17 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Grands Pres, Gometz-le-Châtel (91940) | PA | AB508, AB29 | 16 682 m² | 2021/11/25 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Saint-Rémy-lès-Chevreuse
2 autorisations
Gometz-le-Châtel
1 autorisation
Le Mesnil-Saint-Denis
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
