SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200059525 Syndicat mixte fermé PME Créée le 21/12/2015

Infos clés

Siège

Essonne (91)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE

SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Rémy-lès-Chevreuse.

Profil et organisation

SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 91160 à SAULX-LES-CHARTREUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
SIAHVY
Date de création
21/12/2015
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE

Activité d’urbanisme de SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE

SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE compte 4 autorisations recensées sur la période 25/11/2021 - 16/10/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

25/11/2021 - 16/10/2023

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE

1 autorisation sur la période 16/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Mesnil-Saint-Denis. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Noes, Le Mesnil-Saint-Denis (78320) PC Locaux 0Y229, 0Y271 21 615 m² 221 m² 2023/10/16

Permis d'aménager de SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE

3 autorisations sur la période 25/11/2021 - 17/10/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Rémy-lès-Chevreuse. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
9 Rue Des Ecoles, Saint-Rémy-lès-Chevreuse (78470) PA AI77, AI23 7 043 m² 2022/10/17
Allee Du 8 Mai 1945, Saint-Rémy-lès-Chevreuse (78470) PA AS2 4 445 m² 2022/10/17
Les Grands Pres, Gometz-le-Châtel (91940) PA AB508, AB29 16 682 m² 2021/11/25

Répartition géographique des autorisations de SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE

Demandeurs comparables à SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE

Sources des informations sur SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE ?
SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE ?
Le profil de SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L'YVETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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