SIVU DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SIVU DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE
SIVU DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-de-Virieu.
Profil et organisation
SIVU DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 38730 à VAL-DE-VIRIEU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVU DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/1999
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SIVU DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE
Activité d’urbanisme de SIVU DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE
SIVU DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/06/2016 - 23/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVU DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVU DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE
2 autorisations sur la période 21/06/2016 - 23/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Val-de-Virieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVU DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 465 Rue Du Grand Champ, Val-de-Virieu (38730) | DP Locaux | AD225 | — | 24 m² | 2020/04/23 |
| 465 Du Grand Champ, Val-de-Virieu (38730) | DP Locaux | AD223, AD225 | 9 314 m² | 20 m² | 2016/06/21 |
Répartition géographique des autorisations de SIVU DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVU DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVU DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.