2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SIVU DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-de-Virieu.
SIVU DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 38730 à Val-de-Virieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVU DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/06/2016 - 23/04/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVU DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/06/2016 - 23/04/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Val-de-Virieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVU DE L'ECOLE INTERCOMMUNALE DE LA VALLEE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 465 Rue Du Grand Champ, Val-de-Virieu (38730) | DP Locaux | AD225 | — | 24 m² | 2020/04/23 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 465 Du Grand Champ, Val-de-Virieu (38730) | DP Locaux | AD223, AD225 | 9 314 m² | 20 m² | 2016/06/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
