SIVU DE LA LIGNE FERROVIERE DUNIERES SAINT AGREVE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SIVU DE LA LIGNE FERROVIERE DUNIERES SAINT AGREVE
SIVU DE LA LIGNE FERROVIERE DUNIERES SAINT AGREVE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Raucoules.
Profil et organisation
SIVU DE LA LIGNE FERROVIERE DUNIERES SAINT AGREVE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 43190 à TENCE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVU DE LA LIGNE FERROVIERE DUNIERES SAINT AGREVE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 49.31Z - Transports urbains et suburbains de voyageurs
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/04/1987
Siège social
Permis de construire et DP de SIVU DE LA LIGNE FERROVIERE DUNIERES SAINT AGREVE
Activité d’urbanisme de SIVU DE LA LIGNE FERROVIERE DUNIERES SAINT AGREVE
SIVU DE LA LIGNE FERROVIERE DUNIERES SAINT AGREVE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/02/2016 - 28/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVU DE LA LIGNE FERROVIERE DUNIERES SAINT AGREVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVU DE LA LIGNE FERROVIERE DUNIERES SAINT AGREVE
2 autorisations sur la période 15/02/2016 - 28/05/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Raucoules.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVU DE LA LIGNE FERROVIERE DUNIERES SAINT AGREVE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Gare, Raucoules (43290) | DP Locaux | E1 | 9 080 m² | 12 m² | 2016/05/28 |
| La Gare, Raucoules (43290) | DP Locaux | OE856 | 9 080 m² | 12 m² | 2016/02/15 |
Répartition géographique des autorisations de SIVU DE LA LIGNE FERROVIERE DUNIERES SAINT AGREVE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVU DE LA LIGNE FERROVIERE DUNIERES SAINT AGREVE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVU DE LA LIGNE FERROVIERE DUNIERES SAINT AGREVE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.