SIVU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTAGNE NOIRE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SIVU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTAGNE NOIRE
SIVU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTAGNE NOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lavaur.
Profil et organisation
SIVU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTAGNE NOIRE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 81470 à CUQ-TOULZA.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SIVU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTAGNE NOIRE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/07/1957
Siège social
Permis de construire et DP de SIVU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTAGNE NOIRE
Activité d’urbanisme de SIVU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTAGNE NOIRE
SIVU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTAGNE NOIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/09/2022 - 14/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTAGNE NOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SIVU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTAGNE NOIRE
2 autorisations sur la période 29/09/2022 - 14/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Lavaur.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTAGNE NOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu Dit Le Pech, Lavaur (81500) | PC Locaux | E106, E924 | 6 166 m² | 41 m² | 2024/05/14 |
| Le Pech, Lavaur (81500) | PC Locaux | E106, E925 | 3 387 m² | 41 m² | 2022/09/29 |
Répartition géographique des autorisations de SIVU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTAGNE NOIRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SIVU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTAGNE NOIRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SIVU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTAGNE NOIRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.