2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SIVU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTAGNE NOIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lavaur.
SIVU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTAGNE NOIRE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 81470 à Cuq-Toulza.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTAGNE NOIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/09/2022 - 14/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTAGNE NOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/09/2022 - 14/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Lavaur.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVU D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA MONTAGNE NOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu Dit Le Pech, Lavaur (81500) | PC Locaux | E106, E924 | 6 166 m² | 41 m² | 2024/05/14 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Pech, Lavaur (81500) | PC Locaux | E106, E925 | 3 387 m² | 41 m² | 2022/09/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
