SIVOM DU BOCAGE CENOMANS - Permis de construire et DP

Active
200070209 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Sarthe (72)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SIVOM DU BOCAGE CENOMANS

SIVOM DU BOCAGE CENOMANS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Georges-du-Bois.

Profil et organisation

SIVOM DU BOCAGE CENOMANS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 72700 à Saint-Georges-du-Bois.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SIVOM DU BOCAGE CENOMANS
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SIVOM DU BOCAGE CENOMANS

Activité d’urbanisme de SIVOM DU BOCAGE CENOMANS

SIVOM DU BOCAGE CENOMANS compte 1 autorisation recensée sur la période 22/12/2025 - 22/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM DU BOCAGE CENOMANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/12/2025 - 22/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SIVOM DU BOCAGE CENOMANS

1 autorisation sur la période 22/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Georges-du-Bois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM DU BOCAGE CENOMANS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Pruille-Le-Chetif, Saint-Georges-du-Bois (72700) PC Locaux AA151 27 081 m² 244 m² 2025/12/22

Répartition géographique des autorisations de SIVOM DU BOCAGE CENOMANS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SIVOM DU BOCAGE CENOMANS

Sources des informations sur SIVOM DU BOCAGE CENOMANS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SIVOM DU BOCAGE CENOMANS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SIVOM DU BOCAGE CENOMANS ?
SIVOM DU BOCAGE CENOMANS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SIVOM DU BOCAGE CENOMANS ?
Le profil de SIVOM DU BOCAGE CENOMANS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SIVOM DU BOCAGE CENOMANS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SIVOM DU BOCAGE CENOMANS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SIVOM DU BOCAGE CENOMANS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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