2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
2
SIVOM DE VAL DE BANQUIERE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 5 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-André-de-la-Roche.
SIVOM DE VAL DE BANQUIERE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 06730 à Saint-André-de-la-Roche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIVOM DE VAL DE BANQUIERE compte 7 autorisations recensées sur la période 09/01/2013 - 24/07/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIVOM DE VAL DE BANQUIERE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 09/01/2013 - 24/07/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-André-de-la-Roche. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIVOM DE VAL DE BANQUIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Boule Fuon Santa, La Trinité (06340) | PC Locaux | AZ571, AZ491 | 2 434 m² | 121 m² | 2013/01/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 01/09/2021 - 04/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-André-de-la-Roche. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 111 Chemi Quai De La Banquiere, Saint-André-de-la-Roche (06730) | PD | AK80 | — | 2022/08/04 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 74 Chemin Du Souvenir, Saint-André-de-la-Roche (06730) | PD | AK126 | 8 411 m² | 2021/09/01 |
4 communes - 1 département - 1 région
Saint-André-de-la-Roche
4 autorisations
La Trinité
1 autorisation
Nice
1 autorisation
Saint-Martin-du-Var
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
