2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SITOM SUD RHONE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Marennes.
SITOM SUD RHONE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 69700 à Montagny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SITOM SUD RHONE compte 4 autorisations recensées sur la période 24/03/2017 - 30/05/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SITOM SUD RHONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 24/03/2017 - 30/05/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Marennes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SITOM SUD RHONE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale 149, Marennes (69970) | PC Locaux | 0A52, 0A53 | 67 891 m² | 13 m² | 2017/03/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Marennes
1 autorisation
Montagny
1 autorisation
Saint-Laurent-d'Agny
1 autorisation
Saint-Symphorien-d'Ozon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
