SITOM SUD RHONE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
Présentation détaillée de SITOM SUD RHONE
SITOM SUD RHONE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Marennes.
Profil et organisation
SITOM SUD RHONE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 69700 à MONTAGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SITOM SUD RHONE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/06/1985
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SITOM SUD RHONE
Activité d’urbanisme de SITOM SUD RHONE
SITOM SUD RHONE compte 4 autorisations recensées sur la période 24/03/2017 - 30/05/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SITOM SUD RHONE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SITOM SUD RHONE
4 autorisations sur la période 24/03/2017 - 30/05/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Marennes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SITOM SUD RHONE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Des Sapins, Montagny (69700) | PC Locaux | AY135, AY136 | 4 891 m² | 430 m² | 2023/05/30 |
| Route D'heyrieux Lieu-Dit Terredieu, Saint-Symphorien-d'Ozon (69360) | PC Locaux | AL75, AL33 | 11 895 m² | 23 m² | 2020/01/25 |
| Rd 30 Le Pied Duchier, Saint-Laurent-d'Agny (69440) | PC Locaux | 0E328, 0E343 | 20 418 m² | 23 m² | 2019/04/15 |
| Route Departementale 149, Marennes (69970) | PC Locaux | 0A52, 0A53 | 67 891 m² | 13 m² | 2017/03/24 |
Répartition géographique des autorisations de SITOM SUD RHONE
4 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Marennes
1 autorisation
Montagny
1 autorisation
Saint-Laurent-d'Agny
1 autorisation
Saint-Symphorien-d'Ozon
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SITOM SUD RHONE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SITOM SUD RHONE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.