2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SIS DES RIVES DE L'AROFFE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vannes-le-Châtel.
SIS DES RIVES DE L'AROFFE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 54112 à Vannes-le-Châtel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIS DES RIVES DE L'AROFFE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/12/2020 - 06/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIS DES RIVES DE L'AROFFE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/12/2020 - 06/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Vannes-le-Châtel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIS DES RIVES DE L'AROFFE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Grande Fin, Vannes-le-Châtel (54112) | PC Locaux | ZH61, ZH68 | 7 833 m² | 350 m² | 2025/05/06 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Grande Fin, Vannes-le-Châtel (54112) | PC Locaux | ZH61 | 5 191 m² | 798 m² | 2020/12/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
