SIS DES RIVES DE L'AROFFE - Permis de construire et DP

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200082253 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) PME Créée le 29/08/2018

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SIS DES RIVES DE L'AROFFE

SIS DES RIVES DE L'AROFFE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vannes-le-Châtel.

Profil et organisation

SIS DES RIVES DE L'AROFFE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 54112 VANNES-LE-CHATEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SIS DES RIVES DE L'AROFFE
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
29/08/2018
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SIS DES RIVES DE L'AROFFE

Activité d’urbanisme de SIS DES RIVES DE L'AROFFE

SIS DES RIVES DE L'AROFFE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/12/2020 - 06/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SIS DES RIVES DE L'AROFFE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/12/2020 - 06/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SIS DES RIVES DE L'AROFFE

2 autorisations sur la période 11/12/2020 - 06/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Vannes-le-Châtel.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIS DES RIVES DE L'AROFFE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Grande Fin, Vannes-le-Châtel (54112) PC Locaux ZH61, ZH68 7 833 m² 350 m² 2025/05/06
La Grande Fin, Vannes-le-Châtel (54112) PC Locaux ZH61 5 191 m² 798 m² 2020/12/11

Répartition géographique des autorisations de SIS DES RIVES DE L'AROFFE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SIS DES RIVES DE L'AROFFE

Sources des informations sur SIS DES RIVES DE L'AROFFE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SIS DES RIVES DE L'AROFFE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SIS DES RIVES DE L'AROFFE ?
SIS DES RIVES DE L'AROFFE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SIS DES RIVES DE L'AROFFE ?
Le profil de SIS DES RIVES DE L'AROFFE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SIS DES RIVES DE L'AROFFE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SIS DES RIVES DE L'AROFFE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SIS DES RIVES DE L'AROFFE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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