2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.31Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes
Siège
Permis de construire et DP
2
SICA LES PAYSANS DU VENTOUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mazan.
SICA LES PAYSANS DU VENTOUX est enregistré sous la forme juridique Société civile d'intérêt collectif agricole (SICA), avec un siège déclaré 84380 à Mazan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SICA LES PAYSANS DU VENTOUX compte 2 autorisations recensées sur la période 23/03/2016 - 28/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SICA LES PAYSANS DU VENTOUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/03/2016 - 28/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Mazan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SICA LES PAYSANS DU VENTOUX dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1607 Route De Caromb, Mazan (84380) | PC Locaux | 0B665, 0B666 | 8 223 m² | 383 m² | 2016/10/28 |
| Le Benet, Mazan (84380) | PC Locaux | 0B666, 0B665 | 8 281 m² | 95 m² | 2016/03/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
