2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
2
SICA DES SABLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Étang-Salé.
SICA DES SABLES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'intérêt collectif agricole (SICA), avec un siège déclaré 97427 à L'Étang-Salé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SICA DES SABLES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/06/2019 - 23/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SICA DES SABLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/06/2019 - 23/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à L'Étang-Salé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SICA DES SABLES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Avenue Michel Debre, L'Étang-Salé (97427) | PC Locaux | AM531 | 11 382 m² | 27 m² | 2024/12/23 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Michel Debre Zi Les Sables, L'Étang-Salé (97427) | PC Locaux | AM531 | 11 261 m² | 400 m² | 2019/06/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
