SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE - Permis de construire et DP

Active
255800146 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Nièvre (58)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE

SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chantenay-Saint-Imbert.

Profil et organisation

SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 58240 à CHANTENAY-SAINT-IMBERT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE

Activité d’urbanisme de SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE

SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/12/2023 - 23/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/12/2023 - 23/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE

2 autorisations sur la période 20/12/2023 - 23/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chantenay-Saint-Imbert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
39 Rue De La Bissate Champ Bernier, Chantenay-Saint-Imbert (58240) PC Locaux 0A1095 2 331 m² 315 m² 2025/10/23
Champ Bernier, Chantenay-Saint-Imbert (58240) PC Locaux 0A1049, 0A1095 3 721 m² 563 m² 2023/12/20

Répartition géographique des autorisations de SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE

Sources des informations sur SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE ?
SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE ?
Le profil de SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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