2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chantenay-Saint-Imbert.
SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 58240 à Chantenay-Saint-Imbert.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/12/2023 - 23/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/12/2023 - 23/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Chantenay-Saint-Imbert.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIAEPA DE LA SOLOGNE BOURBONNAISE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 39 Rue De La Bissate Champ Bernier, Chantenay-Saint-Imbert (58240) | PC Locaux | 0A1095 | 2 331 m² | 315 m² | 2025/10/23 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Champ Bernier, Chantenay-Saint-Imbert (58240) | PC Locaux | 0A1049, 0A1095 | 3 721 m² | 563 m² | 2023/12/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
