SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR - Permis de construire et DP

Active
251914305 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) PME Créée le 01/04/1957

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR

SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Montaignac-sur-Doustre.

Profil et organisation

SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré à 19300 ROSIERS-D'EGLETONS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Date de création
01/04/1957
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR

Activité d’urbanisme de SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR

SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR compte 2 autorisations recensées sur la période 04/08/2015 - 09/05/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/08/2015 - 09/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR

2 autorisations sur la période 04/08/2015 - 09/05/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Montaignac-sur-Doustre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Impasse De Bois Duval, Rosiers-d'Égletons (19300) PC Locaux C999 29 m² 2023/05/09
Station El Bos, Montaignac-sur-Doustre (19300) PC Locaux A2586 16 069 m² 119 m² 2015/08/04

Répartition géographique des autorisations de SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR

Sources des informations sur SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR ?
SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR ?
Le profil de SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SIAEP DOUSTRE-LUZEGE-VENTADOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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