2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
1
SI TRAITEMENT ORDURE MENAGERE NORD-ISERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourgoin-Jallieu.
SI TRAITEMENT ORDURE MENAGERE NORD-ISERE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 38300 à Bourgoin-Jallieu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI TRAITEMENT ORDURE MENAGERE NORD-ISERE compte 1 autorisation recensée sur la période 22/09/2023 - 22/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI TRAITEMENT ORDURE MENAGERE NORD-ISERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 22/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Bourgoin-Jallieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI TRAITEMENT ORDURE MENAGERE NORD-ISERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Des Freres Lumiere, Bourgoin-Jallieu (38300) | PC Locaux | CH7, CH8 | 34 241 m² | 1 089 m² | 2023/09/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
