SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES - Permis de construire et DP

Active
252600903 Syndicat mixte fermé PME Créée le 21/01/1971

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES

SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Andancette.

Profil et organisation

SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 26140 à ANDANCETTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
SIRET du siège
Sigle
SIRCTOM
Date de création
21/01/1971
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES

Activité d’urbanisme de SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES

SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES compte 3 autorisations recensées sur la période 17/05/2013 - 06/02/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/05/2013 - 06/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES

3 autorisations sur la période 17/05/2013 - 06/02/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Andancette.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue De La Za Des Payots, Andancette (26140) DP Locaux A1781 1 030 m² 25 m² 2023/02/06
80 Impasse Des Violettes, Saint-Sorlin-en-Valloire (26210) PC Locaux AE722, AE716 6 676 m² 51 m² 2019/06/11
Eglise, Hauterives (26390) DP Locaux AT136 290 m² 10 m² 2013/05/17

Répartition géographique des autorisations de SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES

Sources des informations sur SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES ?
SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES ?
Le profil de SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SI RHODANIEN COLLECTE TRAITEMENT ORDURES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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