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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meylan.
SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 38240 à Meylan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES compte 1 autorisation recensée sur la période 15/06/2020 - 15/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Meylan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Avenue Du Granier, Meylan (38240) | PC Locaux | AS111, AS112 | 5 365 m² | 376 m² | 2020/06/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
