Présentation détaillée de SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES
SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meylan.
Profil et organisation
SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 38240 à Meylan.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Permis de construire et DP de SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES
Activité d’urbanisme de SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES
SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES compte 1
autorisation recensée
sur la période 15/06/2020 - 15/06/2020,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/06/2020 - 15/06/2020
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES
1 autorisation sur la période 15/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Meylan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES ?
SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES ?
Le profil de SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SI POUR LA CONSTRUCTION ET LA GESTION D'UNE MAISON CANTONALE POUR LES PERSONNES AGEES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.