2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Permis de construire et DP
2
SI PARC LE DUC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vacquières.
SI PARC LE DUC est enregistré sous la forme juridique Société commerciale étrangère immatriculée au RCS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI PARC LE DUC compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2013 - 06/08/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI PARC LE DUC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/09/2013 - 06/08/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Vacquières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI PARC LE DUC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Fontanes, Vacquières (34270) | PC Locaux | D485, D482 | 25 391 m² | 54 m² | 2015/08/06 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Fontanes Parc Le Duc, Vacquières (34270) | PC Locaux | D485 | 10 338 m² | 29 m² | 2013/09/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
