2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
17
Permis de construire et DP
13
Permis de démolir
4
SI ENERGIES COTE DOR est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 13 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 15 communes, principalement Chazeuil.
SI ENERGIES COTE DOR est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 21000 à Dijon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI ENERGIES COTE DOR compte 17 autorisations recensées sur la période 04/09/2015 - 20/04/2026, dans 15 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI ENERGIES COTE DOR, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 04/09/2015 - 20/04/2026, réparties dans 13 communes, principalement à Beaune. Ce type représente 76 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI ENERGIES COTE DOR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Haute De L Eglise, Vitteaux (21350) | DP Locaux | AB319 | — | 8 m² | 2015/09/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 19/01/2019 - 03/06/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Bussy-le-Grand. Ce type représente 24 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Chaussee Le Village, Chazeuil (21260) | PD | OH277 | — | 2024/06/03 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Bas, Bussy-le-Grand (21150) | PD | AD294 | — | 2020/05/20 |
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Morey-Saint-Denis (21220) | PD | — | — | 2019/05/13 |
| Grande Rue, Moitron (21510) | PD | AB68, AB67 | — | 2019/01/19 |
15 communes - 1 département - 1 région
Chazeuil
2 autorisations
Morey-Saint-Denis
2 autorisations
Beaune
1 autorisation
Beire-le-Fort
1 autorisation
Bligny-sur-Ouche
1 autorisation
Bussy-le-Grand
1 autorisation
Bèze
1 autorisation
Chambolle-Musigny
1 autorisation
Dijon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
