SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS - Permis de construire et DP

Cessée
256900614 Syndicat mixte fermé Créée le 01/03/1983

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS

SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Messimy.

Profil et organisation

SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 69670 à VAUGNERAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Sigle
SIDESOL
Date de création
01/03/1983

Siège social

Permis de construire et DP de SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS

Activité d’urbanisme de SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS

SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/11/2016 - 02/06/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/11/2016 - 02/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS

2 autorisations sur la période 14/11/2016 - 02/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Messimy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Cotes Et Rue Du Recret, Vaugneray (69670) PC Locaux 0E571 3 785 m² 254 m² 2022/06/02
Rte Communale N_ 7 De La Les Hautes Bruyeres, Messimy (69510) PC Locaux 0A1061, 0A1064 65 m² 2016/11/14

Répartition géographique des autorisations de SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS

Sources des informations sur SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS ?
SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS ?
Le profil de SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SI DISTRIBUTION EAU SUD OUEST LYONNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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