SI DES MONTAGNES DU GIFFRE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Haute-Savoie (74)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SI DES MONTAGNES DU GIFFRE
SI DES MONTAGNES DU GIFFRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sixt-Fer-à-Cheval.
Profil et organisation
SI DES MONTAGNES DU GIFFRE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 74440 MORILLON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI DES MONTAGNES DU GIFFRE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/06/1950
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SI DES MONTAGNES DU GIFFRE
Activité d’urbanisme de SI DES MONTAGNES DU GIFFRE
SI DES MONTAGNES DU GIFFRE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/07/2017 - 04/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI DES MONTAGNES DU GIFFRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SI DES MONTAGNES DU GIFFRE
2 autorisations sur la période 06/07/2017 - 04/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Sixt-Fer-à-Cheval.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI DES MONTAGNES DU GIFFRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Plan Du Clos, Sixt-Fer-à-Cheval (74740) | PC Locaux | 0B627 | — | 116 m² | 2019/06/04 |
| Les Raffourds, Sixt-Fer-à-Cheval (74740) | DP Locaux | 0F4496 | 1 908 m² | 13 m² | 2017/07/06 |
Répartition géographique des autorisations de SI DES MONTAGNES DU GIFFRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SI DES MONTAGNES DU GIFFRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI DES MONTAGNES DU GIFFRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.