2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SI DES EAUX DE PORT DE ROCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bains-sur-Oust.
SI DES EAUX DE PORT DE ROCHE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 35660 à Langon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI DES EAUX DE PORT DE ROCHE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/10/2013 - 03/12/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI DES EAUX DE PORT DE ROCHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/10/2013 - 03/12/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Bains-sur-Oust.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI DES EAUX DE PORT DE ROCHE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Patures Rue De La Sauldre, Sixt-sur-Aff (35550) | PC Locaux | YL40 | 10 730 m² | 309 m² | 2013/12/03 |
| La Noe Du Bourg, Bains-sur-Oust (35600) | DP Locaux | ZX292 | 8 670 m² | 21 m² | 2013/10/21 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
