SI DES EAUX DE PIENNES - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SI DES EAUX DE PIENNES
SI DES EAUX DE PIENNES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Piennes.
Profil et organisation
SI DES EAUX DE PIENNES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 54490 à PIENNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI DES EAUX DE PIENNES
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Sigle
- SIEP
- Date de création
- 01/01/1983
Siège social
Permis de construire et DP de SI DES EAUX DE PIENNES
Activité d’urbanisme de SI DES EAUX DE PIENNES
SI DES EAUX DE PIENNES compte 3 autorisations recensées sur la période 15/07/2014 - 15/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI DES EAUX DE PIENNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SI DES EAUX DE PIENNES
3 autorisations sur la période 15/07/2014 - 15/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Piennes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI DES EAUX DE PIENNES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sur La Rte De Bertrameix, Piennes (54490) | PC Locaux | X167 | 2 976 m² | 56 m² | 2019/03/15 |
| La Fourchette, Piennes (54490) | PC Locaux | X243 | 17 451 m² | 118 m² | 2019/03/15 |
| Mine De La Mouriere, Piennes (54490) | DP Locaux | AB385 | 4 407 m² | 7 m² | 2014/07/15 |
Répartition géographique des autorisations de SI DES EAUX DE PIENNES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SI DES EAUX DE PIENNES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI DES EAUX DE PIENNES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.