2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
SI DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES JEAN BOREL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2026 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val d'Oingt.
SI DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES JEAN BOREL est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 69620 à Val d'Oingt.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES JEAN BOREL compte 2 autorisations recensées sur la période 07/08/2026 - 07/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SI DE LA RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES JEAN BOREL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Val d'Oingt.
2 autorisations en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 244 Rue De Mirwart, Val d'Oingt (69620) | PD | AE228 | 5 393 m² | 2026/08/07 |
| 244 Rue De Mirwart, Val d'Oingt (69620) | PD | AE226, AE227 | 6 689 m² | 2026/08/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
