SI D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE LES BRUYERES - Permis de démolir
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de SI D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE LES BRUYERES
SI D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE LES BRUYERES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pléchâtel.
Profil et organisation
SI D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE LES BRUYERES est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 35580 à GUICHEN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE LES BRUYERES
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Sigle
- SIAEP
- Date de création
- 01/06/2014
Siège social
Permis de démolir de SI D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE LES BRUYERES
Activité d’urbanisme de SI D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE LES BRUYERES
SI D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE LES BRUYERES compte 2 autorisations recensées sur la période 25/10/2016 - 25/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SI D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE LES BRUYERES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de démolir de SI D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE LES BRUYERES
2 autorisations sur la période 25/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Pléchâtel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Chicaudiere, Pléchâtel (35470) | PD | YC66 | 210 m² | 2016/10/25 |
| Rue Des Chataigniers, Pléchâtel (35470) | PD | ZC92 | 270 m² | 2016/10/25 |
Répartition géographique des autorisations de SI D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE LES BRUYERES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SI D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE LES BRUYERES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE LES BRUYERES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.