SI D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DU SEGREEN - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SI D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DU SEGREEN
SI D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DU SEGREEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ombrée d'Anjou.
Profil et organisation
SI D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DU SEGREEN est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 49500 à SEGRE-EN-ANJOU BLEU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DU SEGREEN
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Sigle
- SIAEP
- Date de création
- 22/12/1993
Siège social
Permis de construire et DP de SI D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DU SEGREEN
Activité d’urbanisme de SI D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DU SEGREEN
SI D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DU SEGREEN compte 2 autorisations recensées sur la période 07/12/2017 - 07/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DU SEGREEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SI D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DU SEGREEN
2 autorisations sur la période 07/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Ombrée d'Anjou.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DU SEGREEN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Carreau De La Mine Chaze Henry, Ombrée d'Anjou (49420) | PC Locaux | AC616, AC617 | 2 927 m² | 44 m² | 2017/12/07 |
| La Gerpiere Chaze Henry, Ombrée d'Anjou (49420) | PC Locaux | AC487, AC488 | 7 105 m² | 257 m² | 2017/12/07 |
Répartition géographique des autorisations de SI D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DU SEGREEN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SI D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DU SEGREEN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DU SEGREEN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.