2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SI D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DU SEGREEN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ombrée d'Anjou.
SI D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DU SEGREEN est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 49500 à Segré-en-Anjou Bleu.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DU SEGREEN compte 2 autorisations recensées sur la période 07/12/2017 - 07/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DU SEGREEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Ombrée d'Anjou.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI D'ALIMENTATION D'EAU POTABLE DU SEGREEN dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Carreau De La Mine Chaze Henry, Ombrée d'Anjou (49420) | PC Locaux | AC616, AC617 | 2 927 m² | 44 m² | 2017/12/07 |
| La Gerpiere Chaze Henry, Ombrée d'Anjou (49420) | PC Locaux | AC487, AC488 | 7 105 m² | 257 m² | 2017/12/07 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
