2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SI D'ADDUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU DE LA REGION DE LA ROCHETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bourget-en-Huile.
SI D'ADDUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU DE LA REGION DE LA ROCHETTE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 73110 à Valgelon-La Rochette.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI D'ADDUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU DE LA REGION DE LA ROCHETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 15/05/2013 - 04/05/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI D'ADDUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU DE LA REGION DE LA ROCHETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/05/2013 - 04/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Bourget-en-Huile.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI D'ADDUCTION ET DE DISTRIBUTION D'EAU DE LA REGION DE LA ROCHETTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, La Table (73110) | PC Locaux | 0D1, 0D6 | 6 944 m² | 194 m² | 2026/05/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
