Présentation détaillée de SI COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES CHAMPAGNE BERRICHONNE
SI COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES CHAMPAGNE BERRICHONNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Issoudun.
Profil et organisation
SI COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES CHAMPAGNE BERRICHONNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 36100 à Issoudun.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SI COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES CHAMPAGNE BERRICHONNE
Permis de construire et DP de SI COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES CHAMPAGNE BERRICHONNE
Activité d’urbanisme de SI COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES CHAMPAGNE BERRICHONNE
SI COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES CHAMPAGNE BERRICHONNE compte 1
autorisation recensée
sur la période 27/06/2017 - 27/06/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES CHAMPAGNE BERRICHONNE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/06/2017 - 27/06/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SI COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES CHAMPAGNE BERRICHONNE
1 autorisation sur la période 27/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Issoudun.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES CHAMPAGNE BERRICHONNE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SI COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES CHAMPAGNE BERRICHONNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES CHAMPAGNE BERRICHONNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SI COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES CHAMPAGNE BERRICHONNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SI COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES CHAMPAGNE BERRICHONNE ?
SI COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES CHAMPAGNE BERRICHONNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de SI COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES CHAMPAGNE BERRICHONNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SI COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES CHAMPAGNE BERRICHONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SI COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES CHAMPAGNE BERRICHONNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SI COLLECTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES CHAMPAGNE BERRICHONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.