SI ALIMENTATION EN EAU MONTEMBOEUF - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SI ALIMENTATION EN EAU MONTEMBOEUF
SI ALIMENTATION EN EAU MONTEMBOEUF est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maisonnais-sur-Tardoire.
Profil et organisation
SI ALIMENTATION EN EAU MONTEMBOEUF est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 16310 à MONTEMBOEUF.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI ALIMENTATION EN EAU MONTEMBOEUF
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Sigle
- SIAE
- Date de création
- 09/06/1960
Siège social
Permis de construire et DP de SI ALIMENTATION EN EAU MONTEMBOEUF
Activité d’urbanisme de SI ALIMENTATION EN EAU MONTEMBOEUF
SI ALIMENTATION EN EAU MONTEMBOEUF compte 2 autorisations recensées sur la période 17/11/2014 - 17/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI ALIMENTATION EN EAU MONTEMBOEUF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SI ALIMENTATION EN EAU MONTEMBOEUF
2 autorisations sur la période 17/11/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Maisonnais-sur-Tardoire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI ALIMENTATION EN EAU MONTEMBOEUF dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chadalais, Maisonnais-sur-Tardoire (87440) | DP Locaux | A1602 | — | 7 m² | 2014/11/17 |
| Suche, Maisonnais-sur-Tardoire (87440) | DP Locaux | A1600 | — | 7 m² | 2014/11/17 |
Répartition géographique des autorisations de SI ALIMENTATION EN EAU MONTEMBOEUF
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SI ALIMENTATION EN EAU MONTEMBOEUF
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI ALIMENTATION EN EAU MONTEMBOEUF
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.