2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Agnan.
SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 89420 à Cussy-les-Forges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN compte 1 autorisation recensée sur la période 08/06/2013 - 08/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Agnan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI ALIMENTATION EAU TERRE PLAINE MORVAN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Barrage Station D Eau Potable De Saintt Agnan, Saint-Agnan (58230) | PC Locaux | C44, C46 | 3 253 m² | 5 m² | 2013/06/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
