2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Avignon.
SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 18110 à Saint-Martin-d'Auxigny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 13/04/2017 - 24/03/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/04/2017 - 24/03/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Avignon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Pl Des Corps Saints, Avignon (84000) | DP Logement | DL1104 | 846 m² | 91 m² | 2017/04/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
