SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT
SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Avignon.
Profil et organisation
SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 18110 à SAINT MARTIN D'AUXIGNY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Sigle
- SIAEP
- Date de création
- 01/01/1978
Siège social
Permis de construire et DP de SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT
Activité d’urbanisme de SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT
SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 13/04/2017 - 24/03/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT
2 autorisations sur la période 13/04/2017 - 24/03/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Avignon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Tronc, Berry-Bouy (18500) | PC Logement | AM38 | 3 337 m² | 134 m² | 2022/03/24 |
| 28 Pl Des Corps Saints, Avignon (84000) | DP Logement | DL1104 | 846 m² | 91 m² | 2017/04/13 |
Répartition géographique des autorisations de SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SI ADDUCTION EAU POTABLE ASSAINISSEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.