2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SH MOULT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moult-Chicheboville.
SH MOULT est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69006 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SH MOULT compte 2 autorisations recensées sur la période 17/01/2023 - 18/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SH MOULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/01/2023 - 18/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Moult-Chicheboville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SH MOULT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Les Grandes Carrieres, Moult-Chicheboville (14370) | PC Locaux | ZD291, ZD299 | 48 419 m² | 25 970 m² | 2023/04/18 |
| Rue Les Grandes Carrieres, Moult-Chicheboville (14370) | PC Locaux | ZD153, ZD275 | 51 342 m² | 25 970 m² | 2023/01/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
