SEVEM - Permis de construire et DP

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790023584 Autre société civile Créée le 10/12/2012

Présentation détaillée de SEVEM

SEVEM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chauvé.

Profil et organisation

SEVEM est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 44760 à La Bernerie-en-Retz.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SEVEM
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/12/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SEVEM

Activité d’urbanisme de SEVEM

SEVEM compte 1 autorisation recensée sur la période 12/02/2014 - 12/02/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SEVEM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/02/2014 - 12/02/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SEVEM

1 autorisation sur la période 12/02/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Chauvé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEVEM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rte D Arthon En Retz, Chauvé (44320) PC Locaux AB1095, AB235 404 m² 91 m² 2014/02/12

Répartition géographique des autorisations de SEVEM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SEVEM

Sources des informations sur SEVEM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SEVEM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEVEM ?
SEVEM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEVEM ?
Le profil de SEVEM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEVEM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEVEM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEVEM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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