SERVELLE HORTICOLE - Permis de construire et DP

Active
429423593 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2000

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SERVELLE HORTICOLE

SERVELLE HORTICOLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Auxonne.

Profil et organisation

SERVELLE HORTICOLE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21130 à AUXONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SERVELLE HORTICOLE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.19Z - Autres cultures non permanentes
SIRET du siège
Date de création
01/01/2000
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SERVELLE HORTICOLE

Activité d’urbanisme de SERVELLE HORTICOLE

SERVELLE HORTICOLE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/03/2013 - 21/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SERVELLE HORTICOLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/03/2013 - 21/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SERVELLE HORTICOLE

2 autorisations sur la période 06/03/2013 - 21/01/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Auxonne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SERVELLE HORTICOLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sur La Route De Labergemen, Auxonne (21130) PC Locaux AZ198, AZ253 13 384 m² 490 m² 2016/01/21
La Feuillee, Auxonne (21130) PC Locaux ZN77 6 470 m² 504 m² 2013/03/06

Répartition géographique des autorisations de SERVELLE HORTICOLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SERVELLE HORTICOLE

Sources des informations sur SERVELLE HORTICOLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SERVELLE HORTICOLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SERVELLE HORTICOLE ?
SERVELLE HORTICOLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SERVELLE HORTICOLE ?
Le profil de SERVELLE HORTICOLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SERVELLE HORTICOLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SERVELLE HORTICOLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SERVELLE HORTICOLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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